Monsieur MARCEL Jean-Louis Monsieur SECQUES Philippe
Numéro de dépôt :
94523130
Date de dépôt :
31/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2004
Présentation de la marque ORTHOPLUS
Déposée le 31 mai 1994 par monsieur MARCEL Jean-Louis et monsieur SECQUES Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORTHOPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Les déposants sont monsieur MARCEL Jean-Louis domicilié(e) Le Tremblay, 73290 LA MOTTE-SERVOLEX - France et monsieur SECQUES Philippe domicilié(e) 42 cours Gambetta, 69007 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe SECQUES - France.
La marque ORTHOPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MARCEL Jean-Louis - Le Tremblay, 73290 LA MOTTE-SERVOLEX - France
Monsieur SECQUES Philippe - 42 cours Gambetta, 69007 LYON - France
Philippe SECQUES - France
Inscription le 3 juin 1999 - Rejet partiel n°278514 - Publication au BOPI 1999-06-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
Substitut de repas et préparation pour boisson hygiéno-diététique à usage médical. Préparation pour boisson hygiéno-diététique à usage non-médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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